REGLEMENT DE LA BOURSE DU FESTIVAL INTERNATIONAL

PRESENTATION ET OBJECTIFS DE LA BOURSE D’ECHANGES.

Le but de cette bourse aux oiseaux est de permettre les échanges, les cessions de produits de l’élevage entre amateurs de canaris de couleurs. Les oiseaux présentés en bourse d’échanges seront des sujets destinés à l’élevage et de ce fait devront posséder un minimum de qualités pour être dignes de l’emploi qui leur sera réservé. A réception des oiseaux, ceux qui seront douteux (mauvaise santé ou impropre à l’élevage) seront retirés de la présentation à la bourse d’échanges.

ARTICLE 1 :

Seuls seront acceptés à la bourse les oiseaux bagués 2005 ou 2006 certifiés propre élevage et au numéro de souche de l’éleveur.

ARTICLE 2 :

Le droit d’inscription est fixé à 1 euro par oiseau et une retenue de 10% sera effectuée sur les oiseaux cédés.

Chaque cage ne pourra contenir qu’un ou deux oiseaux.

ARTICLE 3 :

Par éleveur, le nombre d’oiseaux inscrits n’est pas limité.

ARTICLE 4 :

L’association organisatrice fournira les cages type (canari de couleur). Les éleveurs devront accepter l’emplacement fixé par le comité organisateur. Seuls les éleveurs de la région 8 pourront venir avec leurs cages.

L’association prendra le plus grand soin des oiseaux qui lui seront confiés et assurera leur nourriture. Elle ne sera pas responsable des accidents, pertes, vols ou mortalités qui pourraient survenir, quelle qu’en soit la cause.

ARTICLE 5 :

Certificat de bonne santé

En cas de participation à une ou plusieurs manifestations internationales dans les 30 jours précédents LE FESTIVAL INTERNATIONAL DE CANARIS COULEURS, l’éleveur devra fournir un certificat vétérinaire de bonne santé datant de moins de cinq jours, garantissant l’état sanitaire de l’élevage. Celui-ci devra accompagner les oiseaux.

Les éleveurs qui n’ont pas participé à une manifestation internationale dans les 30 jours précédents LE FESTIVAL INTERNATIONAL DE CANARIS COULEURS seront dispensés de ce certificat mais il sera demandé une attestation sur l’honneur (modèle ci-joint).

ARTICLE 6 :

L’association organisatrice sera chargée d’encaisser le montant des cessions et les reversera par chèque à l’éleveur dans un délai maximum de 15 jours après la clôture de la bourse d’échange.

ARTICLE 7 :

Les oiseaux cédés seront remis immédiatement au nouveau propriétaire.

ARTICLE 8 :

La bourse aux oiseaux sera ouverte au public du samedi 28 octobre au dimanche 29 octobre 2006.

Les éleveurs pourront retirer leurs oiseaux non cédés à partir de 16H le dimanche 29 octobre 2006.

ARTICLE 9 :

Du fait de sa participation à la bourse d’oiseaux, l’éleveur s’engage à se conformer strictement au présent règlement et l’accepte sans réserves.

ARTICLE 10 :

Pour tous les cas non prévus au présent règlement, le président du CERCLE ORNITHOLOGIQUE VILLENEUVOIS en accord avec le président du CLUB TECHNIQUE COULEURS seront seuls qualifiés pour prendre toutes décisions qui s’imposeraient pour le bon déroulement de la bourse d’échanges.